Décisions du président

Consultez la liste des décisions du Président de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine

2024

• DP2024-001 – Signature Avenant n°1 au marché 202310L03 avec la société AMEXBOIS
• DP2024-002 – Avenant n°1 au marché n° 202220L07 (Serrurerie – Ferronnerie – Métallerie) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil de la CAVYVS conclu avec la société EPCM
• DP2024-004 – Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de la piscine communautaire de Draveil conclue avec l’association Entente des Nageurs de Draveil
• DP2024-005 – Conventions de mise à disposition de la piscine communautaire de Brunoy conclues avec les associations Joie et Gymnastique du Val d’Yerres, Neptune Club de Brunoy, et Cercle Nautique Brunoy Essonne
• DP2024-006 – Signature de l’accord-cadre n°202320 intitulé « Inventaire de la biodiversité intercommunale », conclu avec la société BIOTOPE
• DP2024-007 – Conventions organisant les interventions de pose de conduites de distribution et de branchements sur la conduite de transport située rue de Concy à Yerres
• DP2024-008 – Avenant n°1 et n°2 au traité d’abonnement conclu avec la SEMGEP ( polices abonnement au réseau de chaleur par géothermie de la commune d’Epinay-Sous-Sénart pour la Maison des Arts et de la Culture, le conservatoire, la piscine et la bibliothèque)
• DP2024-009 – Convention entre le Collège Sainte Thérèse et la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine pour l’organisation de la natation scolaire
• DP2024-010 – Avenant n°1 au marché 202318L01 relatif à la fourniture et acheminement de Gaz Naturel, conclu avec Total Energies
• DP 2024-011 – Délimitation entre le Lac Montalbot ( parcelle AT n° 206 ) et la propriété ICF la Sablière ( parcelle AT n° 217) sur la commune de Vigneux-Sur-Seine
• DP2024-012 – Convention d’occupation précaire à titre gracieux de la salle polyvalente et des sanitaires du centre social intercommunal des Bergeries, conclue avec l’association Pétanque et Loisirs des Bergeries
• DP2024-013 – Avenant n°1 au marché n° 202220L05 (Traitement de façades) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil conclu avec la société DUBOCQ SAS
• DP2024-014 – Demande de subvention auprès du département de l’Essonne dans le cadre du dispositif ” Collège au cinéma” 2024
• DP2024-015 – Demande de subvention auprès du département de l’Essonne dans le cadre du dispositif ” Collège au cinéma” 2024
• DP2024-016 – Demande de subvention auprès de la CAF de l’Essonne dans le cadre de la programmation Cohésion Sociale Politique de la ville 2024 
• DP2024-017 – Demande de subvention auprès de la Préfecture de l’Essonne dans le cadre de la programmation Cohésion Sociale Politique de la ville 2024
• DP2024-018 – Réalisation d’une enquête sociologique sur les violences inter-quartiers de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine par l’association FORS Recherche sociale DP2024-019 – Modification de la décision n°2023/230 relative à la mise à disposition de la piscine Yves Moreau de Brunoy à titre onéreux à l’association M.H.C.A
• DP2024-020 – Contrat de cession du véhicule RENAULT CLIO immatriculé BG 068 PS conclu avec le garage CHABANON CHABRIER SA
• DP2024-021 – Contrat de cession du véhicule RENAULT CLIO immatriculé AY 816 HZ conclu avec le garage CHABANON CHABRIER SA
• DP2024-022 – Contrat de cession du véhicule RENAULT CLIO immatriculé BM 343 SQ conclu avec le garage CHABANON CHABRIER SA
• DP2024-023 – Contrat de cession du véhicule RENAULT CLIO immatriculé AM 823 JE conclu avec le garage CHABANON CHABRIER SA 
• DP2024-024 – Procès-verbal de mise à disposition d’un terrain en vue de la construction d’une annexe au centre social des Bergeries
• DP2024-025 – Signature de l’accord-cadre n°202323 intitulé « Poursuite de la mission de maitrise d’œuvre relative à l’aménagement paysager du lac Montalbot et ses abords», conclu avec la société L’ATELIER DE L’OURS
• DP2024-026 – Remboursement à un usager des prestations proposées par la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine suite à une demande de remise gracieuse
• DP2024-027 – Remboursement à un usager des prestations proposées par la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine suite à une demande de remise gracieuse
• DP2024-028 – Agglomération Val d’Yerres Val de Seine suite à une demande de remise gracieuse
• DP2024-029 – Renouvellement de l’adhésion à l’association VILLE ET AEROPORT pour l’année 2024
• DP2024-030 – Contrat de prestations de service pour la mise en place de modules de formation ” Inclusion numérique” conclu avec l’organisme de formation HORIZONS
• DP2024-031 – Contrat de prestations de service pour la mise en place de modules de formation ” Initiation à la législation du travail ” conclu avec l’organisme de formation HORIZONS
• DP2024-032 – Accès au service “Aides Financières d’Action Sociale” sur l’espace en ligne “Mon Compte Partenaire” de la CAF de l’Essonne
• DP2024-033 – Avenant n°2 au marché n° 202203L12 (Menuiseries intérieures) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil conclu avec la société DEMATTEC
• DP2024-034 – Contrat d’accompagnement pour le suivi de l’exécution du contrat de DSP eau potable et de l’approvisionnement en eau (Syndicat Mixte Fermé), conclu avec CALIA CONSEIL
• DP2024-035 – Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre D. Cardwell conlue avec la commune de Draveil ( Concert DEMOS ) 
• DP2024-036 – Contrat de maîtrise d’oeuvre relatif à l’opération d’installation de bâtiments modulaires provisoires en prolongement du Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Vigneux-sur-Seine conclu avec l’agence Yonnseux
• DP2024-037 – Convention de subvention au titre du dispositif “” Conseiller numérique”” – vague 2 – conclue avec la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de l’Etat 
• DP2024-038 – Contrat d’accompagnement pour le suivi de l’exécution du marché de fourniture et acheminement de gaz et exploitation des installations thermiques et de traitement d’air et d’eau, conclu avec SERMET
• DP2024-039 – Signature du marché public n°202324 intitulé « Etude préalable à l’instauration d’un dispositif de tri des biodéchets sur les communes de Draveil, Montgeron et Vigneux-sur-Seine », conclu avec le groupement d’entreprise AJBD/CITEXIA/LANDOT & ASSOCIES
• 2024-040 – Avenant n°3 au marché n° 202203L12 (Menuiseries intérieures) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil conclu avec la société DEMATTEC
• 2024-041 – Avenant n°3 au marché n°202008L02 intitulé « Etudes pré-opérationnelles « Copropriété en difficulté » de cinq copropriétés à Epinay-Sous-Sénart – Lot n°02 : Etudes pré-opérationnelles Guyenne, Colombe, Muses et les Harmonies », conclu avec le groupement d’entreprises représenté par SOLHIA YVELINES ESSONNE
• DP2024-042 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des études d’aménagement du projet de renouvellement urbain d’intérêt national du quartier de la Plaine à Epinay-sous-Sénart
• DP2024-043 – Convention d’objectifs et de moyens conclue avec BGE PARIF
• DP2024-044 – Attribution d’une subvention à l’association ” Un bouchon, une espérance” pour l’année 2024
• DP2024-045 – Avenant n°2 au marché public 202310L03 « Aménagement de la promenade du Maréchal Leclerc du Lac Montalbot à Vigneux-Sur-Seine – Lot 3 : Fourniture et pose d’ouvrages en bois, de mobiliers, de petites serrures », conclu avec la société AMEXBOIS
• DP2024-046 – Convention de mise à disposition d’un agent du CIG Grande Couronne pour une mission d’assistance à l’archivage au sein de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine
• DP2024-047 – Renouvellement de l’adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement ( CAUE ) de l’Essonne pour l’année 2024
• DP2024-048 – Renouvellement d’adhésion à l’association Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée ( TZCLD ) pour l’année 2024
• DP2024-049 – Convention de mise à disposition des installations nautiques gérées par la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine
• DP2024-050 – Avenant n°1 au marché n°202218 L01, L02 et L03 relatif à la Mission d’assistance à maitrise d’Ouvrage pour la procédure de passation de la concession d’aménagement pour 3 projets en Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) conclu avec la société GUAM
• DP2024-051 – Convention de partenariat conclue entre la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine, le Samusocial de Paris et une lectrice
• DP2024-052 – Avenant n°1 au marché public 202304L02 « Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurité incendie, désenfumages, extincteurs et des robinets d’incendie armés des bâtiments communautaires – Lot 2 : Extincteurs, robinets armés d’incendie », conclu avec la société 3 PROTECTION
• DP2024-053 – Avenant n°2 au marché 202208« Réalisation d’une mission d’accompagnement dans l’élaboration d’une stratégie de concertation ANRU », conclu avec PALABREO
• DP2024-054 – Annulée
• DP2024-055 – Avenant n°1 au marché n°202317L01 “Entretien des espaces verts” conclu avec la société ELIOR
• DP2024-056 – Convention de formation professionnelle “” accompagnement rivalité”” conclue avec CFIF Avenir
• DP2024-057 – Avenant n°2 au marché n° 20203L04 (Etanchéité) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire intercommunal à Draveil, conclu avec la société TERRAZZA.
• DP2024-058 – Convention de partenariat culturel conclue avec l’association Culture et Loisirs Paris Jardins
• DP2024-059 – Contrat d’entretien des installations téléphoniques de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine, conclu avec la société MAZENQ
• DP2024-060 – Demande d’occupation de l’église de Soisy-sur-Seine auprès de la Paroisse Notre Dame pour l’organisation d’un concert
• DP2024-061 – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l’année 2024
• DP2024-062 – Remboursement à un usager des prestations proposées par la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine suite à une demande de remise gracieuse
• DP2024-063 – Remboursement à un usager des prestations proposées par la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine suite à une demande de remise gracieuse (Piscine de Brunoy)
• DP2024-064 – Contrat d’entretien de la toiture mobile de la piscine Yves Moreau de Brunoy conclu avec BC Maintenance
• DP2024-065 – Avenant n°2 au marché public 202310L01 “Aménagement de la promenade du Maréchal Leclerc du lac Montalbot à Vigneux-sur-Seine – lot 1 : travaux forestiers de défrichage et de plantations”, conclu avec la société LOISELEUR
• DP2024-066 – Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux conclue avec la Ville de Vigneux-sur-Seine
• DP2024-067 – Convention de partenariat pour l’organisation de la sixième édition de ” la Journée Verte et Bleue”, conclue avec les partenaires du territoire
• DP2024-068 – Attribution d’une subvention à l’association ENE ( ESSONNE NATURE ENVIRONNEMENT ) pour l’année 2024
• DP2024-069 – Attribution d’une subvention à l’association de Défense des Riverains de l’Aéroport d’Orly (DRAPO) pour l’année 2024
• DP2024-070 – Contrat de prestations d’hébergement d’applications informatiques conclu avec la société CIRIL GROUP SAS
• DP2024-071 – Contrat de prestations de maintenance et d’assistance à l’utilisation de progiciels, conclu avec la société CIRIL GROUP SAS
• DP2024-072 – Autorisation de déposer et signer une déclaration préalable relative à la création d’une réserve d’eau artificielle appelée ” citerne souple” pour assurer la défense extérieure contre l’incendie sur la commune de Draveil au hameau de l’Hermitage
• DP2024-073 – Avenant n°1 au marché n°202220L09 (CFO-CFA) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil de la CAVYVS conclu avec la société CESA.​
• DP2024-074 – Annulée
• DP2024-075 – Convention de mise à disposition des installations sportives gérées par la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris
• DP2024-076 – convention de labellisation ” Base VTT de randonnée”
• DP2024-077 – Renouvellement d’adhésion à Essonne Tourisme (Ex Comité Départemental du Tourisme) pour l’année 2024
• DP2024-078 – Avenant n°1 à l’accord-cadre n°2022-17 intitulé « Réalisation d’études techniques et environnementale dans le cadre du NPNRU », conclu avec la société SAFEGE
• DP2024-079 – Avenant n°1 au marché n° 202220L11 (Cloisons – Doublages – Plafonds) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil conclu avec la société AM2B
• DP2024-080 – Contrat relatif à l’organisation de stages de remise à niveau scolaire, conclu avec la société MEET IN CLASS 
• DP2024-081 – Contrat de réservation d’un séjour été au centre de vacances “” REVES DE MER”” pour l’espace jeunesse intercommunal de l’Oly et le centre social intercommunal des Bergeries
• DP2024-082 – Avenant n°1 à la convention d’assistance juridique avec la Selarl d’avocats Landot & associés
• DP2024-083 – Attribution du Fonds de Participation des Conseils Citoyens 2023
• DP2024-084 – Programmation politique de la Ville 2024 : Versement de subventions
• DP2024-085 – Convention de partenariat culturel conclue avec la résidence du Parc
• DP2024-086 – Avenant n°2 au marché N°202318L01 « Fourniture et acheminement de Gaz Naturel », conclu avec la société TOTAL ENERGIES
• DP2024-087 – Signature du marché subséquent n°202407 intitulé « Achat de petit matériel informatique » de l’Accord-Cadre n°202009 relatif à l’acquisition de matériels et logiciels informatiques pour la CA Val d’Yerres Val de Seine, conclu avec la société MEDIACOM SYSTEME
• DP2024-088 – Convention de mise à disposition à titre onéreux du Théâtre D. Cardwell conclue avec la commune de Draveil (Répétitions et galas de danse)
• DP2024-089 – Convention d’occupation précaire à titre gracieux de la piscine « Caneton » conclue avec la Commune de Draveil
• DP2024-090 – Renouvellement d’adhésion à l’association GRAINE Ile de France pour l’année 2024
• DP2024-091 – Signature du marché public n°202404 intitulé « Elaboration du programme local de l’habitat intercommunal de la CAVYVS », conclu avec le groupement GTC/FONCEO-CITELIANCE/SAS URBANIS
• DP2024-092 – Modification de la régie d’avances pour les menues dépenses du siège administratif de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine RA 77755
• DP2024-093 – Avenant n°1 au marché 202002L02 intitulé “Mise à disposition de ressources numériques en ligne pour les bibliothèques en réseau de la CAVYVS – Lot n°02 : Vidéos à la demande”, conclu avec la société Arte France Développement
• DP2024-094 – Attribution d’une subvention à l’association Les Papillons Blancs pour l’année 2024
• DP2024-095 – Avenant n°1 au contrat de services d’utilisation du progiciel Marco en mode hébergé (SaaS), conclu avec la société AGYSOFT
• DP2024-096 – Signature d’une convention tripartite LUD+ avec le Cerema, et Logistic Low Carbon visant à continuer l’accompagnement de la démarche InTerLUD ( Innovations Territoriales pour la Logistique Urbaine Durable)
• DP2024-097 – Contrat de suivi des organes techniques des trois piscines en concession, conclu avec la société SERMET
• DP2024-098 – Renouvellement d’adhésion à l’association Essonne Développement au titre de l’année 2024
• DP2024-099 – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association ” L’amicale laïque de Crosne “
• DP2024-100 – Convention d’objectifs et de modalités de versement des soutiens conclue avec l’association “EUROPA CINEMAS”
• DP2024-101 – Remboursement accordé à un usager des prestations proposées par la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine suite à une demande de remise gracieuse ( piscine de Brunoy)
• DP2024-102 – Mission d’assistance juridique au montage d’une structure pilote de type SEML ou SPL Energie confiée au cabinet LLC & associés avocats
• DP2024-103 – Convention de formation professionnelle « 1ers secours en santé mentale » conclue avec l’association BULES
• DP2024-104 – Signature de l’accord-cadre 2024-02 de “”Fourniture de carburants, accès aux bornes de recharge électrique et à certains services aux moyens de cartes accréditives magnétiques et services associés », conclu avec l’entreprise TOTAL ENERGIES MARKETING FRANCE
• DP2024-105 – Avenant n°2 au marché n° 202220L05 (Traitement de façades) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil de la CAVYVS conclu avec la société DUBOCQ SAS
• DP2024-106 – Avenant n°1 au marché n° 202220L06 (Menuiseries Extérieures) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil de la CAVYVS conclu avec la société NORBA
• DP2024-107 – Convention de partenariat avec l’Office National des Forêts pour l’organisation d’une séance de Cinéma Plein Air dans le cadre de la 6ème édition du festival Branche & Ciné 2024
• DP2024-108 – Avenant n°3 au marché n° 202203L04 (Etanchéité) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil de la CAVYVS conclu avec la société TERRAZZA
• DP2024-109 – Avenant n°1 au marché n°202220L16 (Plantation espaces-verts) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire intercommunal à Draveil, conclu avec la société PINSON PAYSAGE.
• DP2024-110 – Avenant n°1 au contrat de service de la plateforme de dématérialisation Marcoweb-Demat-AWS externalisation de services applicatifs conclu avec la société AGYSOFT
• DP2024-111 – contrat de prestation de service conclu avec la SCIC ” La Fabrique à Neuf “
• DP2024-112 – Réalisation d’une démarche territoriale d’économie circulaire pour le territoire de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine conclue avec NEO ECO DEVELOPPEMENT
• DP2024-113 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association DRAVEIL TRIATHLON
• DP2024-114 – Convention de dépôt vente du livre « Caillebotte et les impressionnistes en Val d’Yerres Val de Seine » édité par la Communauté d’Agglomération Val de Yerres Val de Seine conclue avec la commune de Yerres
• DP2024-115 – Convention de mise à disposition de la piscine Yves Moreau de Brunoy à titre onéreux à l’association M.H.C.A
• DP2024-116 – Avenant n°2 au marché n° 202220L11 (Cloisons – Doublages – Plafonds) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil conclu avec la société AM2B
• DP2024-117 – Convention de prestation de services relative à la sténotypie et la retranscription des séances du Conseil communautaire conclue avec Madame Fani OUBELLA
• DP2024-118 – Avenant au contrat de réservation d’un séjour été au centre de vacances « REVES DE MER » pour l’espace jeunesse intercommunal de l’Oly et le centre social intercommunal des Bergeries
• DP2024-119 – Contrat d’assistance au recrutement de 2 postes de cadres dirigeants conclu le cabinet FURSAC ANSELIN”
• DP2024-120 – Dépôt de candidature pour l’Appel à projet « Avélo 3 » de l’ADEME : « Développer le système vélo dans les territoires »
• DP2024-121 – Convention de mise à disposition de la piscine “” Yves Moreau”” de Brunoy et de la piscine “” Les vagues de la concorde”” de Vigneux-sur-Seine à titre onéreux avec la société MERMOZ ACADEMY “
• DP2024-122 – Approbation du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage de Villeneuve-Saint-Georges / Crosne”
• DP2024-123 – Approbation du règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage de Montgeron
• DP2024-124 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation d’un concours de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un centre culturel communautaire à Vigneux-Sur-Seine, conclu avec ATTITUDES URBAINES
• DP2024-125 – Signature du marché subséquent n°202413 – lot 1 : PC portable de l’Accord-Cadre n°202009 relatif à l’acquisition de matériels et logiciels informatiques pour la CA Val d’Yerres Val de Seine, conclu avec la société MEDIACOM SYSTEME
• DP2024-126 – Signature du marché subséquent n°202413 – lot 2 : Tablettes de l’Accord-Cadre n°202009 relatif à l’acquisition de matériels et logiciels informatiques pour la CA Val d’Yerres Val de Seine, conclu avec la société P2M INGENIERIE
• DP2024-127 – Signature du marché subséquent n°202413 – lot 3 : Ecrans de l’Accord-Cadre n°202009 relatif à l’acquisition de matériels et logiciels informatiques pour la CA Val d’Yerres Val de Seine, conclu avec la société MAKESOFT
• DP2024-128 – Avenant n°1 à la convention de partenariat triennale dans le cadre du contrat territorial de développement culturel 2023-2024-2025 conclu avec le Département de l’Essonne
• DP2024-129 – Signature du marché   public n°202408 intitulé « Rénovation et extension de l’espace Jeunesse   Intercommunale de l’Oly (EJIO) à Vigneux sur Seine – Lot 1 Gros œuvre   Menuiseries extérieures », conclu avec la société LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE
• DP2024-130 – Signature du marché public n°202408 intitulé « Rénovation et extension de l’espace Jeunesse Intercommunale de l’Oly (EJIO) à Vigneux sur Seine – Lot 2 Corps d’état secondaire », conclu avec la société LA CONSTRUCTION FRANCILIENNE
• DP2024-131 – Signature du marché public n°202408 intitulé « Rénovation et extension de l’espace Jeunesse Intercommunale de l’Oly (EJIO) à Vigneux sur Seine – Lot 3 Electricité », conclu avec la société CABLAGE SECURITE MAINTENANCE
• DP2024-132 – Signature du marché public n°202408 intitulé « Rénovation et extension de l’espace Jeunesse Intercommunale de l’Oly (EJIO) à Vigneux sur Seine – Lot 4 Couverture », conclu avec la société ETI
• DP2024-133 – Avenant n°1 au marché n° 202220L08 (Ascenseur) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil de la CAVYVS conclu avec la société IRIS ASC
• DP2024-134 – Avenant n°3 au marché n° 202220L02 (Charpente et couverture – plancher de bois) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil de la CAVYVS conclu avec la société LES CHARPENTIERS DE PARIS
• DP2024-135 – Programmation Politique de la Ville 2024 : Versement de subvention
• DP2024-136 – Résiliation de l’accord-cadre n°202113L01 intitulé « Distribution de divers magazines et publications sur le territoire – Lot 01 Boitage de divers magazines et publications sur les villes de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Quincy-sous-Sénart, Montgeron, Vigneux-sur-Seine et Yerres », conclu avec la société MILEE (anciennement ADREXO)
• DP2024-137 – Avenant n°4 au marché n° 202203L12 (Menuiseries intérieures) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil de la CAVYVS, conclu avec la société DEMATTEC
• DP2024-138 – Avenant n°2 au marché n° 202220L07 (Serrurerie – Ferronnerie – Métallerie) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil de la CAVYVS conclu avec la société EPCM
• DP2024-139 – Programmation politique de la ville 2024 : Cité de l’emploi – Attribution de subvention
• DP2024-140 – Convention relative au suivi de la Délégation de Service Public du réseau de chaleur de Vigneux-sur-Seine conclue avec la société SERMET
• DP2024-141 – retrait de la décision du Président n° 2024/092 relative à la modification de la régie d’avances pour les menues dépenses du siège administratif de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine – RA77755
• DP2024-142 – Attribution du fonds de participation des Habitants 2024
• DP2024-143 – Contrat d’entretien et de contrôle de sécurité de nacelles élévatrices de personnel conclu avec la société NOVON
• DP2024-144 – Conventions de subventionnement avec l’Agence Régionale de Santé Ile de France au titre du fonds d’intervention régional (FIR) pour le soutien des actions contribuant à la transformation du système de santé
• DP2024-145 – Avenant n°1 au marché public 202304L01 « Maintenance préventive et curative des systèmes de sécurité incendie, désenfumages, extincteurs et des robinets d’incendie armés des bâtiments communautaires – Lot 1 : Systèmes de sécurité incendie », conclu avec la société ERIS
• DP2024-146 – Convention de partenariat dans le cadre du projet « VYVS en rose » du 6 octobre 2024 conclue avec l’Office National des Forêts
• DP2024-147 – Convention relative à la participation de la Croix-Rouge Française aux dispositifs prévisionnels de secours dans le cadre de la manifestation « VYVS en rose »
• DP2024-148 – Convention de prêt à titre gratuit d’un clavicorde conclue avec l’association Clavecin en France
• DP2024-149 – Contrat de distribution du magazine de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine, conclu avec la société BOITAUXLETTRES IDF
• DP2024-150 – Avenants n°2 aux marchés n°202203L13 (Pierre-carrelage-faïence) et 202203L14 (Peinture) relatifs aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire communautaire à Draveil, conclus avec la société AM2B
• DP2024-151 – Contrat de nettoyage de bâtiments, conclu avec l’association Abeilles aide et entraide
• DP2024-152 – Contrat de vente du livre ” Caillebotte et les impressionnistes en Val d’Yerres Val de Seine ” édité par la CAVYVS
• DP2024-153 – Signature du marché public n°202409L01 intitulé « Achat de matériel scénique pour la salle de spectacle L’Astral à Montgeron – Lot 1 : Son », conclu avec AUDIOLIVE
• DP2024-154 – Signature du marché public n°202409L02 intitulé « Achat de matériel scénique pour la salle de spectacle L’Astral à Montgeron – Lot 2 : Lumière », conclu avec ISA
• DP2024-155 – Signature du marché public n°202409L03 intitulé « Achat de matériel scénique pour la salle de spectacle L’Astral à Montgeron – Lot 3 : Plateau », conclu avec ISA
• DP2024-156 – Programmation Politique de la ville 2024 : Versement de subvention (annule et remplace la décision n°2024-135)
• DP2024-157 – Contrat de prestations de service pour l’utilisation de l’application Web « Atelier économique » conclu avec la société Solutions & Territoire
• DP2024-158 – Contrat de prestation d’ingénierie technique et financière portant sur plusieurs projets de boucles locales d’autoconsommation conclu avec la société SerenySun Energies
• DP2024-159 – Convention de prêt d’un véhicule à titre gracieux
• DP 2024-188 Règlement intérieur des cinémas intercommunaux