Découvrez toutes les délibérations du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération du Val d’Yerres Val de Seine.
Conseil communautaire du 19 décembre 2024
- DCC2024-083 Pacte territorial France Rénov-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-084 Convention ALEC pdf-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-085 ANRU épinay PDF-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-086 Déclaration de projet NPRU Hautes-Mardelles_Brunoypdf-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-087 dérogation repos dominical-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-088 adhésion protection sociale complémentaire-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-089 Modifications modalités CET-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-090 modification tableau garde et emplois-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-091 DOB 2025 Budget Principal-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-092 DOB 2025 Budget annexe OTI-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-093 DOB 2025 Budget annexe Eau-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-094 Ouverture de crédits d’investissement 2025-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-095 Adoption du SPASER-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-096 Fonds de concours travaux d’urgence de voirie ZAE-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-097 Avenant n°2 convention EPFIF -Montgeron-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-098 Pacte d’actionnaires SEM Essonne Energies-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-099 Protocole transcationnel RECREA-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-100 Convention de partenariat SDIS-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-101 Tarifs boissons et confiserie cinémas-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-102 Fonds concours Crosne Travaux ZAE-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-103 Fonds de concours Montgeron n°6-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-104 Fond de concours stationnement vélos Yerres-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-105 Fonds de concours voiries cyclables Draveil n° 8-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-106 Redevance 2025 pour le service public de l’eau potable-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-107 Revevances Performance des réseaux et consommation eau-tampon (publié le 23/12/2024)
- DCC2024-108 Don à la Fondation de France – Mayotte-tampon (publié le 23/12/2024)
Conseil communautaire du 15 octobre 2024
- DCC2024-067 Rapport d’activité 2023 de UCPA concernant l’exploitation et l’animation des trois centres aquatiques (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-068 Rapport d’activité du syndicat mixte pour l’assainissement et la gestion des eaux du bassin versant de l’Yerres pour l’année 2023 (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-069 Rapport d’activité 2022-2023 de la SOTHEVY concernant les salles de spectacles (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-070 Approbation du Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public d’eau potable (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-071 Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-072 Contrat d’Objectifs Territorial (COT) avec l’ADEME – Programme territoire engage transition écologique (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-073 Contrat de subventions avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires relative aux conditions et modalités d’intervention du fonds de transformation des zones commerciales (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-074 Avenant n°1 a la convention pluriannuelle de renouvellement urbain – PRIN les Hautes- Mardelles à Brunoy (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-075 Centre social intercommunal Aimé Césaire : renouvellement projet social 2025-2028 (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-076 Remplacement de membres du Conseil de Développement à la suite de démissions (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-077 Protocole particulier des modalités de temps de travail des personnels du réseau des équipements aquatiques (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-078 Mise à jour du tableau des grades et emplois (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-079 Proposition de domiciliation du siège social d’une association en préfiguration, dédiée à l’œuvre et à la mémoire de Charlotte Delbo au siège de l’agglomération (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-080 Attribution d’un fonds de concours à la ville de Draveil (études d’insertions cyclables) – dossier n°4 (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-081 Attribution d’un fonds de concours pour la ville de Yerres – dossier n°5 (aménagement d’une piste cyclable rue Coubertin) (Publié le 29/10/2024)
- DCC2024-082 Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France (Publié le 29/10/2024)
Conseil communautaire du 27 juin 2024
- DCC2024-042 Convention de mise à disposition du terrain de l’écocentre de Vigneux-sur-Seine
- DCC2024-043 Participation au capital de la société d’économie mixte Essonne énergies
- DCC2024-044 Rapport d’Activité de la CAVYVS pour l’année 2023
- DCC2024-045 Additif à la délibération relative à la fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations en M57
- DCC2024-046 Ajustements tarifaires des centres aquatiques qua senart, ,val de forme et picine des senarts
- DCC2024-047 Ajustements tarifaires des piscines en regie
- DCC2024-048 Modification règlemt fonds concours pr aménagements cyclables
- DCC2024-049 Tarification et présentation du projet de règlement intérieur de l’aire d’accueil des gens du voyage de Montgeron
- DCC2024-050 Mise à jour du tableau des grades et emplois
- DCC2024-051 Budget Principal – Compte de Gestion 2023
- DCC2024-052 Budget Principal – Compte Administratif 2023
- DCC2024-053 Budget Annexe office de tourisme – Compte de Gestion 2023
- DCC2024-054 Budget Annexe office de tourisme – Compte Administratif 2023
- DCC2024-055 Budget Annexe eau potable– Compte de Gestion 2023
- DCC2024-056 Budget Annexe eau potable – Compte Administratif 2023
- DCC2024-057 Budget Principal – Affectation des résultats 2023
- DCC2024-058 Budget annexe office de tourisme – Affectation du résultat 2023
- DCC2024-059 Budget annexe eau potable – Affectation des résultats 2023
- DCC2024-060 Budget principal – Budget supplémentaire 2024
- DCC2024-061 Budget annexe office de tourisme – Budget supplémentaire 2024
- DCC2024-062 Budget annexe eau potable – Budget supplémentaire 2024
- DCC2024-063 Bail emphyteotique de 20ans 13 rue de Cercay Brunoy
- DCC2024-064 Validation du Contrat de Ville « Engagement Quartiers 2030 »
- DCC2024-065 Avenant n°1 au contrat DSP pour la distribution de l’eau potable
- DCC2024-066 Protocole transactionnel à conclure avec les sociétés Baudin Châteauneuf, EAS, Hydraco Process
Conseil communautaire du 4 avril 2024
- DCC2024-018 GEMAPI 2024
- DCC2024-019 Tarifs produits Office de Tourisme
- DCC2024-020 Réglement formation + CPF
- DCC2024-021 Charte informatique et téléphonique
- DCC2024-022 Convention cadre contrat de ville
- DCC2024-023 Avis CAVYVS sur le SDRIF-E
- DCC2024-024 PPBE Adoption des cartes de bruit
- DCC2024-025 Attribution de la concession de service public
- DCC2024-026 Aide à l’achat vélo
- DCC2024-027 Vote des taux d’imposition 2024 (TFPB-TFPNB-THRS-CFE)
- DCC2024-028 Vote taux TEOM 2024
- DCC2024-029 Exonération de la CFE en faveur des librairies
- DCC2024-030 Vote des AC 2024
- DCC2024-031 Convention d’exploitation des réseaux
- DCC2024-032 convention PASS LOCAL – COMUTITRES
- DCC2024-033 Création de la CCES
- DCC2024-034 CIF_EPFIF_Montgeron_Avenant 2024
- DCC2024-035 Renouvellement classement CRD
- DCC2024-036 CRC Draveil 2024-2025
- DCC2024-037 CRC Montgeron 2024-2025
- DCC2024-038 CRC Vigneux 2024-2025
- DCC2024-039 CRD 2024-2025
- DCC2024-040 Prévention spécialisée
- DCC2024-041 Retrait de Valenton du SMF Eau du Sud Francilien
Conseil Communautaire du 8 février 2024
- DCC2024-001 Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Avenir Initiatives
- DCC2024-002 Mise à jour du tableau des grades et emplois
- DCC2024-003 Elaboration du Programme Local de l’Habitat
- DCC2024-004 Avis sur le Shéma Régional de l’Habitat et de l’Hébergement
- DCC2024-005 Prise en compte du projet d’aménagement du secteur grand Valdoly
- DCC2024-006 Vote du budget primitif – Budget principal
- DCC2024-007 Vote du bduget primitif – Budget annexe Office de tourisme
- DCC2024-008 Vote du budget primitif – Budget annexe Eau potable
- DCC2024-009 Vote des autorisations de programmes et crédits de peiements
- DCC2024-010 Budget annexe Eau potable – Extension du régime des provisions
- DCC2024-011 Fonds de concours Ville de Draveil
- DCC2024-012 Fonds de concours Ville de Draveil
- DCC2024-013 Fonds de concours Ville de Boussy-saint-Antoine
- DCC2024-014 Bilan de concertation Projet de renouvellement urbain Hautes Mardelles
- DCC2024-015 Gestion en flus des réservations de logements locatifs sociaux
- DCC2024-016 Modification de l’intérêt communautaire
- DCC2024-017 Mise à disposition de terrain pour une déchetterie à Epinay-sous-Sénart
