Consultez les listes des décisions des bureaux communautaires statutaires.
Décisions du bureau communautaire – 2024
- DBC2024-01 Travaux de construction de l’annexe du Centre social des Bergeries à Draveil
- DBC2024-02 Marché mission OPCU pour quatre projets de renouvellement urbain
- DBC2024-03 Avenant n°3 Marché de travaux CRI Draveil 202203L01
- DBC2024-04 Avenant n°2 Marché de travaux CRI Draveil 20222010
- DBC2024-05 Avenant n°01 Marché de travaux Aménagement Lac Montalbot 202310L01
- DBC2024-06 Accord-cadre Etudes de préfaisabilité des aménagements cyclables
- DBC2024-07 Aides à l’installation des professionnels de santé
- DBC2024-08 Recours UGAP Contrôle réglementaires des équipements de la CAVYVS
- DBC2024-09 Avenant 01 au marché 202318L02 CVC
- DBC2024-10 Avenant 01 au marché 202318L03 CVC
- DBC2024-11 Lancement concours MOE Construction d’un équipement culturel à Vigneux
- DBC2024-12 Marché de travaux de résorption de zones d’ombres des hydrants du VYVS
- DBC2024-13 : Autorisation au Président de signer l’avenant n°03 au lot n°10 du marché public de travaux pour la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil
- DBC2024-14 : Autorisation au Président de signer l’avenant n°04 au lot n°01 du marché public de travaux pour la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil
- DBC2024-15 : Autorisation au Président de signer l’avenant n°04 au lot n°15 du marché public de travaux pour la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil
- DBC2024-16 : Autorisation au Président de lancer la consultation des entreprises et de signer le marché pour la fabrication et la pose des panneaux du schéma directeur de signalétique touristique
- DBC2024-17 : Autorisation au Président de recourir à la centrale d’achats « Union des groupements d’achats publics » (UGAP) pour les connexions fibre optique dédiées (FTTO) des équipements de la CAVYVS
- DBC2024-18 : Autorisation au Président de recourir à la centrale d’achats UGAP pour des prestations intellectuelles de conseil en finance
- DBC2024-19 : Autorisation au Président de lancer la consultation des entreprises et de signer le marché de travaux pour l’installation d’un bâtiment modulaire en prolongement du Conservatoire à rayonnement intercommunal de Vigneux-sur-Seine (publié le 11/10/2024)
- DBC2024-20 : Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la construction de l’annexe du centre social des Bergeries (publié le 11/10/2024)
- DBC2024-21 : Autorisation au Président de signer l’avenant n°05 au lot n°01 du marché public de travaux pour la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil (publié le 11/10/2024)
- DBC2024-22 : Autorisation au Président de signer l’avenant n°03 au lot n°05 du marché public de travaux pour la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil (publié le 11/10/2024)
- DBC2024-23 : Autorisation au Président de signer l’avenant n°03 au lot n°07 du marché public de travaux pour la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil (publié le 11/10/2024)
- DBC2024-24 : Autorisation au Président de signer l’avenant n°04 au lot n°10 du marché public de travaux pour la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil (publié le 11/10/2024)
- DBC2024-25 : Autorisation au Président de signer l’avenant n°05 au lot n°15 du marché public de travaux pour la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil (publié le 11/10/2024)
- DBC2024-26 : Autorisation au Président de lancer la consultation des entreprises et de signer l’accord-cadre pour les prestations d’impression des supports réguliers et ponctuels d’information de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine (publié le 11/10/2024)
- DBC2024-27 : Autorisation au Président de conclure un groupement de commande pour l’achat de fournitures de bureau et de papier pour le groupement de commande CAVYVS, Brunoy et Yerres (publié le 11/10/2024)
- DBC2024-28 : Adhésion de la CAVYVS au groupement de commande pour la fourniture et la livraison de sacs pour la collecte des biodéchets (publié le 11/10/2024)
- DBC2024-29 : Adhésion à l’association Cinessonne pour le cinéma Paradiso (publié le 11/10/2024)
- DBC 2024-30-Adhésion court-métrage – Cinéma Paradiso (publié le 05/12/2024)
- DBC 2024-31-Consultation Plan sauvegarde copropriétés (publié le 05/12/2024)
- DBC 2024-32- Avenant n°2 NPNRU (publié le 05/12/2024)
- DBC 2024-33-Ugap achat de véhicules et installation électrique des salles de spectacle (publié le 05/12/2024
- DBC 2024-34- Convention groupe commande mobilier de bureau (publié le 05/12/2024)
- DBC 2024-35-Fournitures bureau (publié le 05/12/2024)
- DBC 2024-36-Accord cadre Mobilier (publié le 05/12/2024)
- DBC 2024-37- Accord cadre Informatique (publié le 05/12/2024)
- DBC 2024-38- Avenant n°4 APM Conservatoire de Draveil (publié le 05/12/2024)
Décisions du bureau communautaire – 2023
- DBC2023-38 Avenant n+2 Marché 2021-11
- DBC2023-37 Avenant n°1 convention GDC fourniture de gaz
- DBC2023-36 Adhésion à l’association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI)
- DBC2023-35 Avenant n° 3 au marché public de travaux 202220L15 relatif à la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil
- DBC2023-34 Avenant n° 1 au marché public de travaux 202220L10 relatif à la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil
- DBC2023-33 Avenant n° 2 au marché public de travaux 202220L02 relatif à la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil
- DBC2023-32 Avenant n° 2 au marché public de travaux 202203L01 relatif à la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil
- DBC2023-31 Avenant n° 3 au marché public de maîtrise d’œuvre 2018-03 relatif à la réhabilitation du conservatoire intercommunal de Draveil
- DBC2023-30 Avenant n° 1 au marché 202310L02 Aménagement promenade Mal Leclerc – Lac Montalbot
- DBC2023-29 Avenant n °2 au contrat de mandat SPL Territoires de l’Essonne – Etudes préalables CPER
- DBC2023-28 Accord cadre relatif aux missions d’études de faisabilité urbaine et de prescriptions architecturales
- DBC2023-27 Marché public de maintenance et d’entretien des hydrants sur le territoire de la CAVYVS
- DBC2023-26 Accord cadre d’entretien des espaces verts
- DBC2023-25 Groupement de commandes pour la mise en place d’un accord cadre d’entretien des espaces verts
- DBC2023-24 Marché de fourniture et acheminement de gaz naturel et exploitation des installations thermiques de traitement d’eau et d’air
- DBC2023-23 Modification de la décision n° 2023-21 du 02 juin 2023
- DBC2023-22 Relance de la consultation des entreprises et signature du marché de travaux pour la réhabilitation de l’ancienne clinique Lacan en siège communautaire à Yerres
- DP 2023-140 Création d’une régie d’avance Pépinière du Val d’Yerres Val de Seine« La Fut@ie
- DP 2023-139 Création d’une régie d’avance Secrétariat Général de la CAVYVS
- DBC2023-13 Accord-cadre relatif à la maintenance des systèmes de sécurité incendie des bâtiments communautaires
- DBC2023-12 Marché public de gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage à Montgeron
- DBC2023-11 Travaux de mise aux normes de l’aire d’accueil des gens du voyage à Montgeron
- DBC2023-10 Aménagement de la promenade du maréchal Leclerc du lac Montablot à Vigneux-sur-Seine
- DBC2023-09 autorisation au président de signer le marché public pour la collecte des déchets ménagers
- DP2023-007 Modification régie de recettes piscine de Vigneux-sur-Seine
- DP2023-039 Déclaration sans suite espace de restauration de la Ferme de Boussy Saint Antoine
Décisions du bureau communautaire – 2022
- DP2022-209 Modification régie d’avances Médiathèque Brunoy
- DP2022-210 Modification régie d’avances Bibliothèque Crosne
- DP2022-211 Modification régie d’avances Bibliothèque Quincy-sous-Sénart
- DP2022-212 Modification régie d’avances Médiathèque Yerres
- DP2022-213 Modification régie d’avances Bibliothèque Epinay-sous-Sénart
- DP2022-214 Modification régie d’avances Bibliothèque Vigneux-sur-Seine
- DP2022-215 Modification régie d’avances Médiathèque Montgeron
