Consultez la liste des décisions du Président de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine
2024
- DP2024-001 – Signature Avenant n°1 au marché 202310L03 avec la société AMEXBOIS
- DP2024-002 – Avenant n°1 au marché n° 202220L07 (Serrurerie – Ferronnerie – Métallerie) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil de la CAVYVS conclu avec la société EPCM
- DP2024-004 – Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de la piscine communautaire de Draveil conclue avec l’association Entente des Nageurs de Draveil
- DP2024-005 – Conventions de mise à disposition de la piscine communautaire de Brunoy conclues avec les associations Joie et Gymnastique du Val d’Yerres, Neptune Club de Brunoy, et Cercle Nautique Brunoy Essonne
- DP2024-006 – Signature de l’accord-cadre n°202320 intitulé « Inventaire de la biodiversité intercommunale », conclu avec la société BIOTOPE
- DP2024-007 – Conventions organisant les interventions de pose de conduites de distribution et de branchements sur la conduite de transport située rue de Concy à Yerres
- DP2024-008 – Avenant n°1 et n°2 au traité d’abonnement conclu avec la SEMGEP ( polices abonnement au réseau de chaleur par géothermie de la commune d’Epinay-Sous-Sénart pour la Maison des Arts et de la Culture, le conservatoire, la piscine et la bibliothèque)
- DP2024-009 – Convention entre le Collège Sainte Thérèse et la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine pour l’organisation de la natation scolaire
- DP2024-010 – Avenant n°1 au marché 202318L01 relatif à la fourniture et acheminement de Gaz Naturel, conclu avec Total Energies
- DP 2024-011 – Délimitation entre le Lac Montalbot ( parcelle AT n° 206 ) et la propriété ICF la Sablière ( parcelle AT n° 217) sur la commune de Vigneux-Sur-Seine
- DP2024-012 – Convention d’occupation précaire à titre gracieux de la salle polyvalente et des sanitaires du centre social intercommunal des Bergeries, conclue avec l’association Pétanque et Loisirs des Bergeries
- DP2024-013 – Avenant n°1 au marché n° 202220L05 (Traitement de façades) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil conclu avec la société DUBOCQ SAS
- DP2024-014 – Demande de subvention auprès du département de l’Essonne dans le cadre du dispositif ” Collège au cinéma” 2024
- DP2024-015 – Demande de subvention auprès du département de l’Essonne dans le cadre du dispositif ” Collège au cinéma” 2024
- DP2024-016 – Demande de subvention auprès de la CAF de l’Essonne dans le cadre de la programmation Cohésion Sociale Politique de la ville 2024
- DP2024-017 – Demande de subvention auprès de la Préfecture de l’Essonne dans le cadre de la programmation Cohésion Sociale Politique de la ville 2024
- DP2024-018 – Réalisation d’une enquête sociologique sur les violences inter-quartiers de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine par l’association FORS Recherche sociale DP2024-019 – Modification de la décision n°2023/230 relative à la mise à disposition de la piscine Yves Moreau de Brunoy à titre onéreux à l’association M.H.C.A
- DP2024-020 – Contrat de cession du véhicule RENAULT CLIO immatriculé BG 068 PS conclu avec le garage CHABANON CHABRIER SA
- DP2024-021 – Contrat de cession du véhicule RENAULT CLIO immatriculé AY 816 HZ conclu avec le garage CHABANON CHABRIER SA
- DP2024-022 – Contrat de cession du véhicule RENAULT CLIO immatriculé BM 343 SQ conclu avec le garage CHABANON CHABRIER SA
- DP2024-023 – Contrat de cession du véhicule RENAULT CLIO immatriculé AM 823 JE conclu avec le garage CHABANON CHABRIER SA
- DP2024-024 – Procès-verbal de mise à disposition d’un terrain en vue de la construction d’une annexe au centre social des Bergeries
- DP2024-025 – Signature de l’accord-cadre n°202323 intitulé « Poursuite de la mission de maitrise d’œuvre relative à l’aménagement paysager du lac Montalbot et ses abords», conclu avec la société L’ATELIER DE L’OURS
- DP2024-026 – Remboursement à un usager des prestations proposées par la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine suite à une demande de remise gracieuse
- DP2024-027 – Remboursement à un usager des prestations proposées par la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine suite à une demande de remise gracieuse
- DP2024-028 – Agglomération Val d’Yerres Val de Seine suite à une demande de remise gracieuse
- DP2024-029 – Renouvellement de l’adhésion à l’association VILLE ET AEROPORT pour l’année 2024
- DP2024-030 – Contrat de prestations de service pour la mise en place de modules de formation ” Inclusion numérique” conclu avec l’organisme de formation HORIZONS
- DP2024-031 – Contrat de prestations de service pour la mise en place de modules de formation ” Initiation à la législation du travail ” conclu avec l’organisme de formation HORIZONS
- DP2024-032 – Accès au service “Aides Financières d’Action Sociale” sur l’espace en ligne “Mon Compte Partenaire” de la CAF de l’Essonne
- DP2024-033 – Avenant n°2 au marché n° 202203L12 (Menuiseries intérieures) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil conclu avec la société DEMATTEC
- DP2024-034 – Contrat d’accompagnement pour le suivi de l’exécution du contrat de DSP eau potable et de l’approvisionnement en eau (Syndicat Mixte Fermé), conclu avec CALIA CONSEIL
- DP2024-035 – Convention de mise à disposition à titre gracieux du théâtre D. Cardwell conlue avec la commune de Draveil ( Concert DEMOS )
- DP2024-036 – Contrat de maîtrise d’oeuvre relatif à l’opération d’installation de bâtiments modulaires provisoires en prolongement du Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Vigneux-sur-Seine conclu avec l’agence Yonnseux
- DP2024-037 – Convention de subvention au titre du dispositif “” Conseiller numérique”” – vague 2 – conclue avec la Caisse des dépôts et consignations pour le compte de l’Etat
- DP2024-038 – Contrat d’accompagnement pour le suivi de l’exécution du marché de fourniture et acheminement de gaz et exploitation des installations thermiques et de traitement d’air et d’eau, conclu avec SERMET
- DP2024-039 – Signature du marché public n°202324 intitulé « Etude préalable à l’instauration d’un dispositif de tri des biodéchets sur les communes de Draveil, Montgeron et Vigneux-sur-Seine », conclu avec le groupement d’entreprise AJBD/CITEXIA/LANDOT & ASSOCIES
- 2024-040 – Avenant n°3 au marché n° 202203L12 (Menuiseries intérieures) relatif aux travaux de réhabilitation avec extension du conservatoire Intercommunal à Draveil conclu avec la société DEMATTEC
- 2024-041 – Avenant n°3 au marché n°202008L02 intitulé « Etudes pré-opérationnelles « Copropriété en difficulté » de cinq copropriétés à Epinay-Sous-Sénart – Lot n°02 : Etudes pré-opérationnelles Guyenne, Colombe, Muses et les Harmonies », conclu avec le groupement d’entreprises représenté par SOLHIA YVELINES ESSONNE
- DP2024-042 – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des études d’aménagement du projet de renouvellement urbain d’intérêt national du quartier de la Plaine à Epinay-sous-Sénart
- DP2024-043 – Convention d’objectifs et de moyens conclue avec BGE PARIF
- DP2024-044 – Attribution d’une subvention à l’association ” Un bouchon, une espérance” pour l’année 2024
- DP2024-045 – Avenant n°2 au marché public 202310L03 « Aménagement de la promenade du Maréchal Leclerc du Lac Montalbot à Vigneux-Sur-Seine – Lot 3 : Fourniture et pose d’ouvrages en bois, de mobiliers, de petites serrures », conclu avec la société AMEXBOIS
- DP2024-046 – Convention de mise à disposition d’un agent du CIG Grande Couronne pour une mission d’assistance à l’archivage au sein de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine
- DP2024-047 – Renouvellement de l’adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement ( CAUE ) de l’Essonne pour l’année 2024
- DP2024-048 – Renouvellement d’adhésion à l’association Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée ( TZCLD ) pour l’année 2024
- DP2024-049 – Convention de mise à disposition des installations nautiques gérées par la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine
- DP2024-050 – Avenant n°1 au marché n°202218 L01, L02 et L03 relatif à la Mission d’assistance à maitrise d’Ouvrage pour la procédure de passation de la concession d’aménagement pour 3 projets en Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) conclu avec la société GUAM
